Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agro-Transfert
ALTERNATECH Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3312036
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2014
Agro-Transfert de ALTERNATECH Association Loi de 1901

Présentation de la marque Agro-Transfert

Déposée le 7 septembre 2004 par ALTERNATECH Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agro-Transfert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est ALTERNATECH Association Loi de 1901 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNATECH domicilié(e) 70, rue des Jacobins,80000 AMIENS - 80000 - France.

La marque Agro-Transfert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agro-Transfert est expirée depuis le 7 septembre 2014.

ALTERNATECH Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ALTERNATECH , Alternatives métaboliques , Alternoval


ALTERNATECH Association Loi de 1901 - France


ALTERNATECH - 70, rue des Jacobins,80000 AMIENS - 80000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

“ Valorisation de connaissances scientifiques ou technologiques dans le domaine agricole à savoir réunion de résultats scientifiques obtenus par des laboratoires pour en dégager des solutions opérationnelles, conduire les expérimentations nécessaires pour vérifier l'intérêt et la validité de ces solutions, tels la culture avec une production identique en limitant les nuisances pour l'environnement, selon la taille de l'exploitation, l'assolement, le climat et ceci dans le but de permettre aux conseillers agricoles d'utiliser ces connaissances et résultats pour les transmettre aux agriculteurs. ” “ Transfert d'outils et de méthodes au service du développement des Chambres d'Agriculture et professionnels agricoles à savoir conseils relatifs aux outils (agricoles), aux outils destinés à la décision (logiciels) et aux méthodes techniques afin que ceux-ci puissent prodiguer leurs conseils aux agriculteurs tels (à titre d'exemple) produire en limitant l'impact des nuisances sur l'environnement, aider aux choix des équipements agricoles et à l'organisation des chantiers agricoles. ”

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.